Déposée le 24 octobre 2002 par madame SONIER Florence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est madame SONIER Florence domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société NOSE (SARL) en cours de formation, 35 rue Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque MOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSE est expirée depuis le 24 octobre 2012.
Madame SONIER Florence - agissant au nom et pour le compte de la société NOSE (SARL) en cours de formation, 35 rue Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 24 mai 2004 - Changement de dénomination n°393033 - Publication au BOPI 2004-05-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : pièces d'ameublement, bancs (meubles) , berceaux, bois de lit, buffets, canapés, chaises (sièges) et chaises longues, matériel de couchage (à l'exception du linge) , coussins, divans, fauteuils, garnitures de lits (non métalliques) , lits, sièges et sièges métalliques, sofas, tables. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir verres [récipients], flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; ballons en verre (récipients) ; blaireaux à barbes ; batteries de cuisines, casseroles ; cloches à beurre ; récipients à boire ; boîtes à biscuits, boîtes à thé (non en métaux précieux) ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; bols ; bonbonnières non en métaux précieux ; tire-bouchons ; bouchons de verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; bouteilles ; brocs ; brûle parfums ; plateaux à servir non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux, services à thé et théières non en métaux précieux ; candélabres non en métaux précieux ; carafes et dessous de carafe (non en papier et autre que linge de table) ; carrousels (articles de cuisine) ; porte carte de menus ; produits céramique pour le ménage ; chausse-pieds ; cireuses pour chaussures non électriques ; chopes à bières ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usages domestiques non en métaux précieux ; ustensiles pour cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; dispositif pour maintenir en forme les cravates ; cristaux (verrerie) ; cruches ; moules de cuisine ; dessous-de-plat ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; services à épices ; porte-éponge ; étuis pour peignes ; flacons non en métaux précieux ; pots à fleurs et supports pour fleurs ; seaux à glace ; huiliers non en métaux précieux ; services à liqueur ; louches de cuisine ; ramasse-miettes ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles ; verres opales ; corbeilles à pain ; planches à pain ; passe-thé non en métaux précieux ; pelles à tartes ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-blaireaux, portecure-dents non en métaux précieux ; porte-serviettes ; porte-savons ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients) . Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus d'ameublement ; linge de bains (à l'exception de l'habillement) ; tissus pour chaussures ; linge de lit et literie ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; linge ouvré ; tissus pour la lingerie ; matières plastiques (succédanés du tissus) ; étoffe pour meubles ; revêtements de meubles en matières plastiques et en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; nappes (non en papier) ; non-tissés (textile) ; pavillons (drapeaux) ; tissus imitant la peau d'animaux ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; tissus élastiques et tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; vitrages (rideaux) ; toile ; tricots (tissus) , tulles et velours. Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations sur le réseau Internet en matière de décoration ; hébergement de sites ou de pages Web et/ou Internet et acheminement (transmission) des données conçues pour l'Internet. Education ; formation ; divertissement ; reportages photographiques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) . Consultations professionnelles dans le domaine du conseil en décoration intérieure ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; élaboration, conception et mise à jour de sites Internet et/ou Web et notamment de sites commerciaux et de sites d'exposition ; authentification d'oeuvres d'art.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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