Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISONIC
SONICA "SOCIETE NOUVELLE D'INGENIERIE ET CONSTRUCTION ACOUSTIQUE", (société anonyme), 27, Avenue de Penhoët, 44600 SAINT-NAZAIRE.

Numéro de dépôt :
1168110
Date de dépôt :
08/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DISONIC

Déposée le 8 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SONICA "SOCIETE NOUVELLE D'INGENIERIE ET CONSTRUCTION ACOUSTIQUE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONICA "SOCIETE NOUVELLE D'INGENIERIE ET CONSTRUCTION ACOUSTIQUE" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque DISONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DISONIC est expirée depuis le 8 octobre 1990.


SONICA "SOCIETE NOUVELLE D'INGENIERIE ET CONSTRUCTION ACOUSTIQUE", (société anonyme), 27, Avenue de Penhoët, 44600 SAINT-NAZAIRE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Inscription - Transmission de propriété n°26544 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°26542 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°26543 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Dispositifs et appareils de régulation et de stabilisation de l'écoulement des gaz. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.