PAVE
Présentation de la marque PAVE
Déposée le 21 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SONIC S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE est expirée depuis le 21 mars 2007.
SONIC S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17