Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURA
Sonic Innovations, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3086040
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2011

Présentation de la marque NATURA

Déposée le 1 mars 2001 par la société Sonic Innovations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société Sonic Innovations domicilié(e) 595 East Cottonwood Parkway Suite 660, Salt Lake City, Utah 84121-7036 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel - France.

La marque NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURA est expirée depuis le 1 mars 2011.

Sonic Innovations a également déposé les autres marques suivantes : BALANCE


Sonic Innovations, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 595 East Cottonwood Parkway Suite 660, Salt Lake City, Utah 84121-7036 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Valérie Gastinel - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs pour la programmation des appareils de correction auditive ; logiciels pour l'utilisation des appareils de correction auditive ; circuits intégrés. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, à savoir, appareils de correction auditive, appareils de diagnostic, de thérapie et de pédagogie pour les malentendants, audiomètres, cabines d'examen de l'ouïe. Services d'entretien et de maintenance des appareils de correction auditive.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.