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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SONIAC
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PERE TOINOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERE TOINOU
SONIAC, EURL

Numéro de dépôt :
1455188
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2028
PERE TOINOU de SONIAC

Présentation de la marque PERE TOINOU

Déposée le 18 mars 1988 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SONIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE TOINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SONIAC domicilié(e) 1 Allée des Sauliers - 91160 - LONGJUMEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 152 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BIYAO, M. BIYAO Louis domicilié(e) 26 AVENUE de la Grande Armée - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PERE TOINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PERE TOINOU arrivera à expiration en date du 18 mars 2028.

SONIAC a également déposé les autres marques suivantes : PERE TOINOU


SONIAC, EURL - 1 Allée des Sauliers - 91160 - LONGJUMEAU - France - SIREN 443152152


CABINET BIYAO, M. BIYAO Louis - 26 AVENUE de la Grande Armée - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2007 n°2354821 - Publication au BOPI 2007-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Renouvellement sans limitation n°2101222 - Publication au BOPI 1997-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182128 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 4 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°443138 - Publication au BOPI 2005-11-04

Inscription le 7 mars 1995 - Transmission de propriété n°182845 - Publication au BOPI 1995-03-07

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237551 - Publication au BOPI 1997-05-27

Inscription le 4 août 1997 - Concession de licence n°240914 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430221 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496887 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2018 n°2667964 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-03

Inscription le 30 août 2019 - Résiliation de licence n°767446 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-08-30

Viande, volaille et gibier, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, hors conserves.