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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SONIAC
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PERE TOINOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERE TOINOU
SONIAC, EURL

Numéro de dépôt :
1334857
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2025
PERE TOINOU de SONIAC

Présentation de la marque PERE TOINOU

Déposée le 13 décembre 1985 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SONIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE TOINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SONIAC domicilié(e) 1 allée des Sauliers - 91160 - LONGJUMEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 152 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque PERE TOINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PERE TOINOU arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

SONIAC a également déposé les autres marques suivantes : PERE TOINOU


SONIAC, EURL - 1 allée des Sauliers - 91160 - LONGJUMEAU - France - SIREN 443152152


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Renouvellement sans limitation n°2056924 - Publication au BOPI 1996-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Demande de renouvellement le 4 novembre 2005 n°2056924 - Publication au BOPI 2005-11-04

Inscription le 4 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°443138 - Publication au BOPI 2005-11-04

Inscription le 7 mars 1995 - Transmission de propriété n°182845 - Publication au BOPI 1995-03-07

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182128 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430221 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237551 - Publication au BOPI 1997-05-27

Inscription le 4 août 1997 - Concession de licence n°240914 - Publication au BOPI 1997-08-04

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300342 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2005-11-04

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593370 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-21

Inscription le 30 août 2019 - Résiliation de licence n°767446 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-08-30

Volaille et gibier, oeufs, lait et autres produits laitiers, fromages.