7e SENS
Présentation de la marque 7e SENS
Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SONIA RYKIEL CREATION ET DIFFUSION DE MODELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7e SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7e SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 7e SENS arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.
SONIA RYKIEL CREATION ET DIFFUSION DE MODELES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2137210 - Publication au BOPI 1999-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2137210 - Publication au BOPI 2009-03-25
Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154138 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 23 mars 1995 - Transmission de propriété n°183377 - Publication au BOPI 1995-03-23
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402491 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-25
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2019 n°2725834 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-18
Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°791312 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-24