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Marques déposées par SONIA PRACHT
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SAFRAN D'ALSACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAFRAN D'ALSACE
SONIA PRACHT

Numéro de dépôt :
3524540
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/09/2017
SAFRAN D\'ALSACE de SONIA PRACHT

Présentation de la marque SAFRAN D'ALSACE

Déposée le 14 septembre 2007 par SONIA PRACHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SAFRAN D'ALSACE »

Le déposant est SONIA PRACHT domicilié(e) 35 RUE DES PRUNIERS,67600 SELESTAT - 67600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONIA PRACHT domicilié(e) 35 RUE DES PRUNIERS,67600 SELESTAT - 67600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05 16 29 30 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN D'ALSACE est expirée depuis le 14 septembre 2017.


SONIA PRACHT - 35 RUE DES PRUNIERS,67600 SELESTAT - 67600 - France


SONIA PRACHT - 35 RUE DES PRUNIERS,67600 SELESTAT - 67600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481561 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 11 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503877 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Matières tinctoriales ; colorants pour boissons ou aliments ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Affiches. Albums. Cartes. Livres. Brochures. Calendriers. Tableaux encadrés ou non. Aquarelles. Objets d'art gravés ou lithographiés. Dessins. Serviettes de toilette en papier. Linge de table en papier.

Gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; plantes séchées pour la décoration ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.