Marque enregistrée - Marque en vigueur

5922
Madame Sonia Mahmoudi

Numéro de dépôt :
4421489
Date de dépôt :
21/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2028
5922 de Sonia Mahmoudi

Présentation de la marque 5922

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2018 par madame Sonia Mahmoudi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 5922 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est madame Sonia Mahmoudi domicilié(e) 1 rue Henri Ziegler - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sonia Mahmoudi domicilié(e) 1 Rue Henri Ziegler - 31300 - Toulouse - France.

La marque 5922 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5922 arrivera à expiration en date du 21 janvier 2028.


Madame Sonia Mahmoudi - 1 rue Henri Ziegler - 31300 - Toulouse - France


Madame Sonia Mahmoudi - 1 Rue Henri Ziegler - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Joaillerie ; Bijouterie ; Pierres précieuses ; Pierres non précieuses ; Perles ; Horlogerie et instruments chronométriques ; Métaux précieux et leurs alliages ; Métaux non précieux et leurs alliages ; Bijoux en plastiques et autres matériaux issus des polymères ; Bijoux en matériaux naturels ou synthétiques ou artificiels ; Objets d'art ; Coffrets à bijoux ; Boîtes ; Boîtiers de montres ; Bracelets de montres ; Chaînes de montres ; Ressorts de montres ; Verres de montres ; Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; Statues en métaux précieux ; Figurines (statuettes) en métaux précieux ; Etuis pour l’horlogerie ; Ecrins pour l'horlogerie ; Médailles ; Médaillons (bijouterie) ; Ornements ; Décorations ; Jetons ; Monnaies ; Ancres ; Bagues (bijouterie) ; Boucles d'oreilles ; Bracelets (bijouterie) ; Breloques ; Broches (bijouterie) ; Colliers (bijouterie) ; Montres ; Réveille-matin ; Porte-clés de fantaisie ; Epingles de cravates ; Boutons de manchettes ;

Cuir et imitations du cuir ; Peaux d'animaux et imitations des peaux ; Malles et valises ; Mallettes ; Articles de maroquinerie ; Parapluies et parasols ; Cannes ; Fouets ; Sellerie ; Portefeuilles ; Porte-monnaie ; Porte-cartes [portefeuilles] ; Porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; Bourses [porte-monnaie] ; Trousses ; Pochettes ; Boites ; Etuis ; Sacs ; Sacs à main ; Sacs à dos ; Cartable ; Sacs à bandoulière ; Sacs de voyage ; Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; Sacs de sport ; Sacs de plage ; Sacoches ; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; Cordons ; Lacets ; Lanières ; Couvertures ; Selles pour chevaux; Equipements pour équitation ; Colliers pour animaux ; Habits pour animaux de compagnie ; Porte-documents ; Garniture pour meubles ; Revêtements de meubles ;

Textiles ; Tissus ; Tissus tissés ; Tissus tricotés ; Tissus textiles feutres et non tissés ; Articles personnels en matières textiles ; Couvertures de lit ; Tissus à usage textile ; Tissus élastiques ; Velours ; Linge de lit ; Linge de maison ; Linge de table non en papier ; Linge de bain à l'exception de l'habillement ; Housses de sièges non ajustées en matières textiles ; Tentures murales en matières textiles ; Rideaux ; Nappes en matières textiles ; Draperies ; Décorations en matières textiles ; Sacs de couchages ; Plaids ; Tissus d'ameublement ; Etiquettes en tissu ; Mouchoirs de poche (en matières textiles) ; Revêtement de meubles en matières textiles ;

Vêtements ; Chaussures ; Chapellerie ; Vêtements en cuir ou imitation du cuir ; Vêtements en papier ; Vêtements en matières naturelles ; Vêtements en matières synthétiques ; Vêtements en matières artificielles ; Ceintures (habillement) ; Fourrures ou imitations des fourrures (vêtements) ; Chapeaux ; Casquettes ; Coiffures ; Bandeaux pour la tête (habillement) ; Bérets ; Gants (habillement) ; Vestes ; Manteaux ; Blousons ; Capes ; Pantalons ; Robes ; Combinaisons ; Jupes ; Chasubles ; Chemises ; Chemisiers ; Blouses ; T-shirts ; Sweatshirts ; Pull-overs ; Vêtements en tricot et en jersey ; Vêtements imperméables ; Vêtements en textiles techniques ; Vêtements incluant de la technologie ; Maillots de bain ; Peignoirs de bain ; Cravates ; Echarpes ; Foulards ; Châles ; Chaussettes ; Ceintures ; Sous-vêtements (y compris les bas et les collants) ; Tabliers (vêtements) ; Bretelles ; Caleçons ; Caleçons de bain ; Jersey (vêtements) ; Mitaines ; Pyjamas ; Pantoufles ; Chaussons ; Vêtements de nuit ; Chaussures de plage ; Vêtements de plage ; Chaussures de ski ; Vêtements de ski ; Chaussures de sport ; Vêtements de sport ;

Vente au détail y compris en ligne, d'articles d'habillement, d'articles de maroquinerie et de parapluies, d'articles chaussants, d'articles de lunetterie, d'articles de bijouterie et d'horlogerie, d'articles de parfumerie, de cosmétiques, d'articles de papeterie, de linge de maison, de décorations, de tissus ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente au détail et services de magasin de détail ; Services de vente en gros et au détail en ligne ; Services de magasin de vente au détail fournis par un réseau informatique mondial ; Services de publicité et de promotion par des moyens électroniques, comprenant les emails ; Publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Services de sondage d'opinion ; Etude de marché ; Services relatifs à l'activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir, services de distribution d'échantillons, de la publicité, des campagnes de télémarketing informations promotionnelles, organisation d'expositions, organisation de commerce équitable ; Organisation de défilés de mode ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); Organisation de manifestations à vocation commerciale ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ; Information et conseils commerciaux aux consommateurs ; Gestion des affaires commerciales ; Travaux de bureaux ; Relations publiques ; Gestion de fichiers informatiques ; Conseils en organisation et direction des affaires; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Conseils en communication (publicité) ; Conseils en communication (relation publique) ; Optimisation du trafic pour des sites web ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).