Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est Fée Bio
Sonia Berbon, Agissant pour le compte de la société “ c'est fée bio ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3775860
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
C\'est Fée Bio de Sonia Berbon

Présentation de la marque C'est Fée Bio

Déposée le 18 octobre 2010 par Sonia Berbon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'est Fée Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Sonia Berbon, Agissant pour le compte de la société “ c'est fée bio ” en cours de formation domicilié(e) 4 et 6 route de reignat - 63320 - MONTAIGUT LE BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sonia Berbon domicilié(e) 30 avenue du val marie - 63960 - VEYRE MONTON - France.

La marque C'est Fée Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est Fée Bio est expirée depuis le 18 octobre 2020.


Sonia Berbon, Agissant pour le compte de la société “ c'est fée bio ” en cours de formation - 4 et 6 route de reignat - 63320 - MONTAIGUT LE BLANC - France


Sonia Berbon - 30 avenue du val marie - 63960 - VEYRE MONTON - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.