Marque enregistrée - Marque en vigueur

B.INSITU Architecture
Mme. SONIA BEJAOUI-SAUTER, Agissant pour le compte de la société "B.INSITU" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4161540
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
B.INSITU Architecture de SONIA BEJAOUI-SAUTER

Présentation de la marque B.INSITU Architecture

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par madame SONIA BEJAOUI-SAUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B.INSITU Architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est madame SONIA BEJAOUI-SAUTER domicilié(e) 19 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SONIA BEJAOUI-SAUTER domicilié(e) 19 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE - 75009 - PARIS - France.

La marque B.INSITU Architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.INSITU Architecture arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.


Mme. SONIA BEJAOUI-SAUTER, Agissant pour le compte de la société "B.INSITU" en cours de formation - 19 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE - 75009 - PARIS - France


Mme. SONIA BEJAOUI-SAUTER - 19 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Architecture ; décoration intérieure.