Déposée le 21 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECAP 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONEX domicilié(e) LA JARTHE COUR SAFA, 24110 SAINT ASTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 963 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEX - France.
La marque DECAP 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAP 24 est expirée depuis le 21 novembre 2011.
SONEX S.A.R.L - LA JARTHE COUR SAFA, 24110 SAINT ASTIER - France - SIREN 438963563
SONEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Produits chimiques destinés à l'industrie Préparation pour blanchir et autre substance pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; décaper Traitement de matériaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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