DOMAINE DE LA ROUVIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROUVIERE
Déposée le 18 juin 2004 par la société SONEVI SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA ROUVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA ROUVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299339.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROUVIERE est expirée depuis le 18 juin 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31