Propre & Figuré
Présentation de la marque Propre & Figuré
Déposée le 8 novembre 2013 par monsieur Sonet Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Propre & Figuré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Propre & Figuré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Propre & Figuré est expirée depuis le 8 novembre 2023.
Sonet Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12