Déposée le 10 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) SONEPAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BLUEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONEPAR domicilié(e) Rue Antoine Parmentier, ZAC La Vallée - 02100 - SAINT QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 580 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BLUEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONEPAR, Société anonyme - Rue Antoine Parmentier, ZAC La Vallée - 02100 - SAINT QUENTIN - France - SIREN 585580202
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie ; étude et recherches de marché ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation de l'énergie, du développement durable, de la protection de l'environnement et du commerce équitable ; conseils et informations commerciales sur les consommations en énergie, le développement durable et la protection de l'environnement et le commerce équitable ; démonstration de produits permettant la maîtrise de la consommation énergétique, le développement durable, la protection de l'environnement et le commerce équitable ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable et du commerce équitable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable et du commerce équitable ; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, du développement durable, de la protection de l'environnement et du commerce équitable ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable et du commerce équitable ;
Informations et conseils en matière d'édification, construction, réparation, maintenance, rénovation, réaménagement de bâtiments ou d'installations électriques permettant la préservation de l'environnement, et favorisant le développement durable et la maîtrise de la consommation énergétique ;
Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'information (nouvelles) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; télécommunications à savoir fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonique mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ;
Transport, distribution et fourniture d'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie favorisant le développement durable, la maîtrise de la consommation énergétique et la préservation de l'environnement ;
Education, formation ; publication de livres ; édition de livres, édition de revues ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but éducatif ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ; services d'édition et de diffusion du contenu éditorial de sites accessibles par un réseau global d'ordinateurs, tous les services précités étant liés aux domaines de l'énergie, de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, du développement durable et du commerce équitable ;
Informations, conseils et analyses techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie et d'électricité permettant le respect de l'environnement et le développement durable ; contrôle de qualité ; recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et sur leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers permettant le respect de l'environnement et le développement durable ; recherche technique ; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets ; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux ; contrôle et expertise technique d'installations énergétiques ; services de recherches et développement dans le domaine du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergies renouvelables.
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