Déposée le 2 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR SUD-EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TRAJECTOIRE éclairage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR SUD-EST domicilié(e) 120 av. Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 500 367 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR SUD-EST, S.A.S., M. BRIE Christophe, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S. domicilié(e) 18-20 quai du Point du Jour, Bât. A - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque TRAJECTOIRE éclairage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONEPAR SUD-EST, S.A.S. - 120 av. Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 956500367
SONEPAR SUD-EST, S.A.S., M. BRIE Christophe, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S. - 18-20 quai du Point du Jour, Bât. A - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513149 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination n°580408 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2570261 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-17
Inscription le 20 octobre 2016 - Changement d'adresse n°687558 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772650 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14
Appareils, appareillages et instruments électriques pour l'éclairage. Sources lumineuses pour l'éclairage. Câbles, fils destinés aux installations de produits d'éclairage. Tous appareils et installations d'éclairage. Lampes d'éclairage, lampadaires. Ampoules d'éclairage électriques. Dispositifs de protection pour l'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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