Déposée le 2 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR SUD-EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRAJECTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR SUD-EST domicilié(e) 120 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 500 367 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR SUD-EST, S.A.S., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S. domicilié(e) 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France.
La marque TRAJECTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONEPAR SUD-EST, S.A.S. - 120 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 956500367
SONEPAR SUD-EST, S.A.S., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S. - 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France
Inscription le 8 juin 2004 - Changement de dénomination n°394166 - Publication au BOPI 2004-06-08
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250143 - Publication au BOPI 2003-09-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Inscription le 6 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513149 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination n°580408 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2013 n°2540420 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-30
Inscription le 20 octobre 2016 - Changement d'adresse n°687558 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772650 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14
Appareils, appareillages et instruments électriques pour l'éclairage.Sources lumineuses pour l'éclairage.Tous appareils et instruments électriques pour l'installation de produits d'éclairage.Câbles, fils destinés aux installations de produits d'éclairage.Tous appareils et installations d'éclairage.Lampes d'éclairage, lampadaires.Ampoules d'éclairage électriques.Dispositifs de protection pour l'éclairage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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