Marque enregistrée - Marque en vigueur

by Trajectoire A Sonepar Company
SONEPAR SUD-EST

Numéro de dépôt :
4439965
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
by Trajectoire A Sonepar Company de SONEPAR SUD-EST

Présentation de la marque by Trajectoire A Sonepar Company

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par SONEPAR SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by Trajectoire A Sonepar Company » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est SONEPAR SUD-EST domicilié(e) 112 av. Jean Jaurès - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, Monsieur Christophe BRIE domicilié(e) 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque by Trajectoire A Sonepar Company a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Trajectoire A Sonepar Company arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.

SONEPAR SUD-EST a également déposé les autres marques suivantes : pôle INDUSTRIE , ORGANISATION - TEMPS - ORIENTATION PLUG AND PLAY OTOP , SDME NOTRE ENERGIE, C'EST VOUS , TRAJECTOIRE éclairage , CLE COMPTOIR LYONNAIS D'ELECTRICITÉ , eclairage , CLE LYON ELEC NOTRE METIER, FACILITER LE VOTRE SDME NOTRE ENERGIE, C'EST VOUS ONLY LOU 2.0 , REAL , LOCADO , SDME


SONEPAR SUD-EST - 112 av. Jean Jaurès - 69007 - LYON - France


SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, Monsieur Christophe BRIE - 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 14 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772650 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.