Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABUS RAULOT LE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE
SONEPAR MEDITERRANEE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4348035
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2027
CABUS RAULOT LE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE de SONEPAR MEDITERRANEE

Présentation de la marque CABUS RAULOT LE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE

Déposée le 22 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CABUS RAULOT LE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR MEDITERRANEE domicilié(e) 34 bd de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 820 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR MEDITERRANEE, S.A.S., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S., Attn. C. BRIE domicilié(e) 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque CABUS RAULOT LE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABUS RAULOT LE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

SONEPAR MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : A APPROVISIONNEMENT ELECTRIQUE , MACLARY LA MISE EN LUMIERE , CECCI , CECCI , C C E


SONEPAR MEDITERRANEE, S.A.S. - 34 bd de l'Europe - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 306820119


SONEPAR MEDITERRANEE, S.A.S., c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES S.A.S., Attn. C. BRIE - 15-17 bd du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport. Distribution (livraison de produits). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.