Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SONEPAR ILE-DE-FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3909342
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
Marque en couleurs, figurative de SONEPAR ILE-DE-FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR ILE-DE-FRANCE domicilié(e) 5-7 avenue Jules Ferry - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR ILE-DE-FRANCE, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES / Attn. M. BRIE domicilié(e) 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909342.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 2022.

SONEPAR ILE-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVILUX SOURCE DE LUMIERES , FRANCO BELGE ELECTRICITE DISTRIBUTEUR DE MATERIEL ELECTRIQUE , VDS DES HOMMES DE CONTACT , LUMINAIRE METAL UNION , M METAL UNION , VDS , INDUSTYL PLENILUX , EPILUX , LUMINAIRE METAL UNION , LUMINTER PARIS


SONEPAR ILE-DE-FRANCE, S.A.S. - 5-7 avenue Jules Ferry - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 572186989


SONEPAR ILE-DE-FRANCE, c/o SONEPAR FRANCE INTERSERVICES / Attn. M. BRIE - 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).