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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEL
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ALUSEAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALUSEAL
SONEL SAS

Numéro de dépôt :
3435402
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
ALUSEAL de SONEL

Présentation de la marque ALUSEAL

Déposée le 15 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALUSEAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEL domicilié(e) 0 LE BOIS DEUX,49500 NYOISEAU - 49500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 616 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEL domicilié(e) 0 LE BOIS DEUX,49500 NYOISEAU - 49500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUSEAL est expirée depuis le 15 juin 2016.


SONEL SAS - 0 LE BOIS DEUX,49500 NYOISEAU - 49500 - France - SIREN 321616724


SONEL - 0 LE BOIS DEUX,49500 NYOISEAU - 49500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.