Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ô BASIL
SONEEX

Numéro de dépôt :
4466849
Date de dépôt :
04/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2028
Ô BASIL de SONEEX

Présentation de la marque Ô BASIL

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par SONEEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ô BASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est SONEEX domicilié(e) 3 BOULEVARD EIFFEL - 21600 - LONGVIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEEX, Monsieur MOURAD BARA domicilié(e) 3 BOULEVARD EIFFEL - 21600 - LONGVIC - France.

La marque Ô BASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô BASIL arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.


SONEEX - 3 BOULEVARD EIFFEL - 21600 - LONGVIC - France


SONEEX, Monsieur MOURAD BARA - 3 BOULEVARD EIFFEL - 21600 - LONGVIC - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Boissons lactées où le lait prédomine ;

Thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.