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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEDIS – TERRE DE SPA
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Terre de Spa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre de Spa
SONEDIS – TERRE DE SPA SAS

Numéro de dépôt :
3561369
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2018
Terre de Spa de SONEDIS – TERRE DE SPA

Présentation de la marque Terre de Spa

Déposée le 6 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEDIS – TERRE DE SPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre de Spa »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEDIS – TERRE DE SPA domicilié(e) 765 ROUTE DE PARIS,76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE - 76520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 981 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEDIS domicilié(e) 765 ROUTE DE PARIS,76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE - 76520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Spa est expirée depuis le 6 mars 2018.


SONEDIS – TERRE DE SPA SAS - 765 ROUTE DE PARIS,76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE - 76520 - France - SIREN 411981525


SONEDIS - 765 ROUTE DE PARIS,76520 FRANQUEVILLE ST PIERRE - 76520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Installation de spa ;

Vente au détail de matériel de traitement des eaux, piscines, spa et sauna. ;

Installation de matériel de traitement des eaux, piscines, spa et sauna.