Déposée le 12 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONCAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SONCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONCAD domicilié(e) 33 a rue Victor Schoelcher - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 804 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD, Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France.
La marque SONCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONCAD est expirée depuis le 12 août 2021.
SONCAD, Société à Responsabilité Limitée - 33 a rue Victor Schoelcher - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 379804206
Thierry BURKARD, Avocat - 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2202673 - Publication au BOPI 2001-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 8 août 2002 - Changement d'adresse n°351279 - Publication au BOPI 2002-08-08
Inscription le 22 avril 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°345065 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 19 août 2003 - Changement de nature juridique n°375846 - Publication au BOPI 2003-08-19
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479346 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Inscription le 17 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560098 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
Salons de coiffure, service de coiffeurs à domicile Préparations pour blanchir et autres substances pour léssiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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