Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sonbati, son bati plus, son bati, sonbati renovation, sonbati travaux, sonbati batiment, son-bati
sonbati, sarl

Numéro de dépôt :
3989145
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2023
sonbati, son bati plus, son bati, sonbati renovation, sonbati travaux, sonbati batiment, son-bati de sonbati

Présentation de la marque sonbati, son bati plus, son bati, sonbati renovation, sonbati travaux, sonbati batiment, son-bati

Déposée le 11 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sonbati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sonbati, son bati plus, son bati, sonbati renovation, sonbati travaux, sonbati batiment, son-bati » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sonbati domicilié(e) 21 rue mademoiselle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 831 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sonbati, M. herbaut pierre domicilié(e) 21 rue mademoiselle - 75015 - PARIS - France.

La marque sonbati, son bati plus, son bati, sonbati renovation, sonbati travaux, sonbati batiment, son-bati a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sonbati, son bati plus, son bati, sonbati renovation, sonbati travaux, sonbati batiment, son-bati est expirée depuis le 11 mars 2023.


sonbati, sarl - 21 rue mademoiselle - 75015 - PARIS - France - SIREN 504831603


sonbati, M. herbaut pierre - 21 rue mademoiselle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610775 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.