Déposée le 21 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SONAXIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SONAXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAXIS domicilié(e) 6 RUE SOPHIE GERMAIN - 25000 - BESANÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 071 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque SONAXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONAXIS est expirée depuis le 21 mars 2022.
SONAXIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
SONAXIS, SOCIÉTÉ ANONYME - 6 RUE SOPHIE GERMAIN - 25000 - BESANÇON - France - SIREN 442071452
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 13 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354593 - Publication au BOPI 2002-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2012 n°2505743 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-25
Instruments et appareils de contrôle, mesure et/ou surveillance des matériaux, composants et/ou procédé de fabrication notamment, instruments et appareils permettant la transmission, l'enregistrement, l'exploitation et/ou la visualisation des vibrations, sons et ultrasons. Instruments et appareils permettant la transmission, l'enregistrement, l'exploitation et/ou la visualisation des vibrations, sons et ultrasons dans les domaines médicaux ou bio-médicaux. Activité d'études, recherches et essais dans les domaines des applications de la transmission, l'enregistrement, l'exploitation et la visualisation des vibrations, sons et ultrasons liées au contrôle, à la mesure et la surveillance, des matériaux, des composants et/ou des procédés de fabrication. Activité d'études, recherches et essais dans les domaines médicaux et biomédicaux, des applications de la transmission, l'enregistrement, l'exploitation et la visualisation des vibrations, sons et ultrasons
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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