Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et conseil de surveillance
/
DES VALEURS SURES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DES VALEURS SURES
SONAUTO (Société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1547855
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque DES VALEURS SURES

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES VALEURS SURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 1 Avenue du Fief, Z.A. Les Béthunes, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE (dossier no 2130474) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 059 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2130474) - France.

La marque DES VALEURS SURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES VALEURS SURES est expirée depuis le 10 novembre 2008.


SONAUTO (Société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 1 Avenue du Fief, Z.A. Les Béthunes, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE (dossier no 2130474) - France - SIREN 562059717


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2130474) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1998 n°2130474 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 14 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275807 - Publication au BOPI 1999-04-14

Inscription le 8 décembre 1998 - Recours en restauration n°268141 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 15 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268527 - Publication au BOPI 1998-12-15

Inscription le 23 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°267285 - Publication au BOPI 1998-11-23

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.