Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XLE
SONAUTO (Société Anonyme à directoire et à conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1635303
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000

Présentation de la marque XLE

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance domicilié(e) 1 Avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque XLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : APPEARANCE , EXCEED , GARANTIE CERTITUDE , AUPAR , CONVENIENCE , HIGHLINE , CONCESSION NERF , STOP YAMAHA SERVICE , OSAKA , TOGO


SONAUTO (Société Anonyme à directoire et à conseil de surveillance) - 1 Avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203170 - Publication au BOPI 1996-07-01

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.