Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance
/
TOGO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOGO
SONAUTO (Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1566163
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2009

Présentation de la marque TOGO

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance domicilié(e) 1 Avenue du Fief, Z.A. Les Béthunes, Saint-Ouen-l'Aumône, 95000 CERGY PONTOISE (dossier no 2159024) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 059 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2159024) - France.

La marque TOGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOGO est expirée depuis le 19 décembre 2009.

SONAUTOà directoire et à conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : APPEARANCE , EXCEED , GARANTIE CERTITUDE , AUPAR , CONVENIENCE , XLE , HIGHLINE , CONCESSION NERF , STOP YAMAHA SERVICE , OSAKA


SONAUTO (Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance) - 1 Avenue du Fief, Z.A. Les Béthunes, Saint-Ouen-l'Aumône, 95000 CERGY PONTOISE (dossier no 2159024) - France - SIREN 562059717


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2159024) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1999 n°2159024 - Publication au BOPI 1999-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Véhicules;appareils de lomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.