Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEED
SONAUTO (Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
98715846
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2008

Présentation de la marque EXCEED

Déposée le 2 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà Directoire et à Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EXCEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAUTOà Directoire et à Conseil de Surveillance domicilié(e) 1, avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 059 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque EXCEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEED est expirée depuis le 2 février 2008.

SONAUTOà Directoire et à Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : APPEARANCE , GARANTIE CERTITUDE , AUPAR , CONVENIENCE , XLE , HIGHLINE , CONCESSION NERF , STOP YAMAHA SERVICE , OSAKA , TOGO


SONAUTO (Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance) - 1, avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 562059717


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.