Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAMAHA DES VALEURS SURES
SONAUTO (Société Anonyme à direction et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1547856
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque YAMAHA DES VALEURS SURES

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà direction et à conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YAMAHA DES VALEURS SURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAUTOà direction et à conseil de surveillance domicilié(e) 1 Avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque YAMAHA DES VALEURS SURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque YAMAHA DES VALEURS SURES est expirée depuis le 10 novembre 1998.

SONAUTOà direction et à conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : ASSURANCE DES VALEURS SURES


SONAUTO (Société Anonyme à direction et à conseil de surveillance - 1 Avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 19 janvier 1999 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°270710 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 8 décembre 1998 - Recours en restauration n°268142 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 23 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°267284 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153524 - Publication au BOPI 1993-01-12

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.