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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà direction et à conseil de surveillance
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ASSURANCE DES VALEURS SURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCE DES VALEURS SURES
SONAUTO (Société Anonyme à direction et à conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1515289
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1999
ASSURANCE DES VALEURS SURES de SONAUTOà direction et à conseil de surveillance

Présentation de la marque ASSURANCE DES VALEURS SURES

Déposée le 20 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà direction et à conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSURANCE DES VALEURS SURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAUTOà direction et à conseil de surveillance domicilié(e) 1, avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque ASSURANCE DES VALEURS SURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

SONAUTOà direction et à conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : YAMAHA DES VALEURS SURES


SONAUTO (Société Anonyme à direction et à conseil de surveillance) - 1, avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Inscription le 14 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275807 - Publication au BOPI 1999-04-14

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.