Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMBOREE
SONAUTO

Numéro de dépôt :
93466324
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2003

Présentation de la marque JAMBOREE

Déposée le 29 avril 1993 par la société SONAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAMBOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société SONAUTO domicilié(e) 1, Avenue du Fief, Z.A. Les Béthunes, 95130 SAINT-OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 059 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque JAMBOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMBOREE est expirée depuis le 29 avril 2003.

SONAUTO a également déposé les autres marques suivantes : SONAUTO , FUN-BIKE , IBIZA SHOP , TAEJON , GTI TURBO , VOUS AVEZ TOUT COMPRIS , GARANTIE NATIONALE OCCASION RESEAU 1 , SONAUTO , GT , TDR FUN CUP


SONAUTO - 1, Avenue du Fief, Z.A. Les Béthunes, 95130 SAINT-OUEN L'AUMONE - France - SIREN 562059717


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203170 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Cylindres et démarreurs pour moteurs d'automobiles, bouchons de radiateurs pour véhicules, économiseurs et pot d'échappement pour moteurs, courroies pour moteurs de véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteur de véhicule

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.