Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEROTISS
SONATEX société anonyme

Numéro de dépôt :
1551062
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque AEROTISS

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SONATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONATEX domicilié(e) 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2151730) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 662 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2151730) - France.

La marque AEROTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEROTISS est expirée depuis le 15 septembre 2009.

SONATEX a également déposé les autres marques suivantes : AEROTISS , SONAX


SONATEX société anonyme - 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2151730) - France - SIREN 379662521


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2151730) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1999 n°2151730 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335323 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323764 - Publication au BOPI 2001-05-15

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