Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SONATA
Numéro de dépôt :
1473267
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1998
Présentation de la marque SONATA
Déposée le 24 juin 1988 par SONATA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATA est expirée depuis le 24 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50