Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACIDES AMINES CONCEPT
SONAP S.A.

Numéro de dépôt :
1657133
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2001

Présentation de la marque ACIDES AMINES CONCEPT

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SONAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACIDES AMINES CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAP domicilié(e) Route de Samadet, 64410 ARZACQ - France.

La marque ACIDES AMINES CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIDES AMINES CONCEPT est expirée depuis le 16 avril 2001.

SONAP a également déposé les autres marques suivantes : LACTA MAX , NUTRICLAIR , FANALI , LINOGOLD , LACTOGOLD , GLYCO-GOLD , VEGEGOLD


SONAP S.A. - Route de Samadet, 64410 ARZACQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Produit chimique destiné à l'agriculture - alimentation animale; Aliment entrant dans un programme diététique pour animaux, Aliment pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.