Marque renouvelée - Marque en vigueur

SONAM LITERIE & AMEUBLEMENT
SONAM, SARL
M. RUA DIDIER

Numéro de dépôt :
3713494
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
SONAM LITERIE & AMEUBLEMENT de SONAM

Présentation de la marque SONAM LITERIE & AMEUBLEMENT

Déposée par voie électronique le 17 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONAM et monsieur RUA DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SONAM LITERIE & AMEUBLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SONAM domicilié(e) 8 RUE JEAN MOULIN, 38180 SEYSSINS - France et monsieur RUA DIDIER domicilié(e) 8 RUE JEAN MOULIN, 33180 SEYSSINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RUA DIDIER domicilié(e) 8 RUE JEAN MOULIN, 38180 SEYSSINS - France.

La marque SONAM LITERIE & AMEUBLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONAM LITERIE & AMEUBLEMENT arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

SONAM a également déposé les autres marques suivantes : LATTOSOM , Lattosom Qualité & Confort


SONAM, SARL - 8 RUE JEAN MOULIN, 38180 SEYSSINS - France

M. RUA DIDIER - 8 RUE JEAN MOULIN, 33180 SEYSSINS - France


M. RUA DIDIER - 8 RUE JEAN MOULIN, 38180 SEYSSINS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740648 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-02-24

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).