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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONALTO
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sonalto
Marque renouvelée - Marque en vigueur

sonalto
SONALTO SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3707885
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2030
sonalto de SONALTO

Présentation de la marque sonalto

Déposée le 27 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sonalto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONALTO domicilié(e) 42 RUE DE LONGVIC - 21300 - CHENÔVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 064 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque sonalto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sonalto arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

SONALTO a également déposé les autres marques suivantes : OCTAVE ASSISTANT D ECOUTE , (Marque figurative) , OCTAVE


SONALTO SAS, Société par actions simplifiée - 42 RUE DE LONGVIC - 21300 - CHENÔVE - France - SIREN 519064521


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 18 avril 2012 - Changement d'adresse n°574140 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733267 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Aide d'écoute telephonique et de télévision (amplificateur de sons).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; Prothèses auditives.