Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONALTO
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SONALTO SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4310570
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de SONALTO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONALTO domicilié(e) 42 Rue de Longvic - 21300 - Chenove - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 064 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310570.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

SONALTO a également déposé les autres marques suivantes : OCTAVE ASSISTANT D ECOUTE , sonalto , OCTAVE


SONALTO SAS, Société par Actions Simplifiée - 42 Rue de Longvic - 21300 - Chenove - France - SIREN 519064521


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Appareils auditifs pour malentendants (corrections acoustiques), Amplificateurs acoustiques (appareils auditifs) pour malentendants, Prothèses auditives, Dispositifs d'aide médicale à l'écoute ;

Services de vente au détail des produits suivants : Appareils auditifs pour malentendants (corrections acoustiques), Amplificateurs acoustiques (appareils auditifs) pour malentendants, prothèses auditives et dispositifs d'aide médicale à l'écoute ; Services de présentation et de démonstration des produits précités ; Services de publicité et de promotion des ventes des produits précités ; Présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Informations médicales et conseils médicaux relatifs aux produits suivants : Appareils auditifs pour malentendants (corrections acoustiques), Amplificateurs acoustiques (appareils auditifs) pour malentendants, Prothèses auditives, Dispositifs d'aide médicale à l'écoute.