(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFIs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259780.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 2013.
SONAFIs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01