Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFIs
/
LA TASSE DE CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TASSE DE CHOCOLAT
SONAFI (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3254641
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013
LA TASSE DE CHOCOLAT de SONAFIs

Présentation de la marque LA TASSE DE CHOCOLAT

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFIs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TASSE DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFIs domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque LA TASSE DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TASSE DE CHOCOLAT est expirée depuis le 23 octobre 2013.

SONAFIs a également déposé les autres marques suivantes : ALAMBRA , IDOUCHKI , (Marque figurative)


SONAFI (Société par Actions Simplifiée) - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Boisson de chocolat.