Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
/
XOCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XOCO
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1710392
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021

Présentation de la marque XOCO

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque XOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XOCO est expirée depuis le 6 décembre 2021.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement avec limitation le 13 septembre 2001 n°2206190 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 14 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264583 - Publication au BOPI 1998-10-14

Inscription le 2 juin 1997 - Renonciation partielle n°237832 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477693 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glace à rafraîchir.