Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
/
VELOUTE DE CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELOUTE DE CHOCOLAT
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1710393
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021

Présentation de la marque VELOUTE DE CHOCOLAT

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOUTE DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque VELOUTE DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELOUTE DE CHOCOLAT est expirée depuis le 6 décembre 2021.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206191 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208320 - Publication au BOPI 1996-10-24

Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477692 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Boissons à base de chocolat, chocolats et articles de chocolaterie