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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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STRUCTURA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STRUCTURA
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3232689
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2023
STRUCTURA de SONAFI

Présentation de la marque STRUCTURA

Déposée le 18 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque STRUCTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STRUCTURA est expirée depuis le 18 juin 2023.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522042 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18

Café, thé, cacao, chocolat sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.