Déposée le 19 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIEUR PAPILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE,
Mme LEGOT Valérie domicilié(e) 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY - France.
La marque SIEUR PAPILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONAFI, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY - France - SIREN 354058513
SB ALLIANCE,
Mme LEGOT Valérie - 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442294 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750822 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12
Papier, carton, cartes postales. Papillotes en chocolat. Edition de textes, spectacles, divertissements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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