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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONAFI
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SÉLECTION FEUILLETÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SÉLECTION FEUILLETÉE
SONAFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3107002
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2011

Présentation de la marque SÉLECTION FEUILLETÉE

Déposée le 15 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÉLECTION FEUILLETÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAFI domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque SÉLECTION FEUILLETÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉLECTION FEUILLETÉE est expirée depuis le 15 juin 2011.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Cacao, café, succédanés du café ; pâtisserie, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.