Déposée le 3 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SÉLECTION CRAQUANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque SÉLECTION CRAQUANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513
SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498579 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces (condiments) . Epices. Glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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