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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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SAPIN GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPIN GOURMAND
SONAFI, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3234245
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2023
SAPIN GOURMAND de SONAFI

Présentation de la marque SAPIN GOURMAND

Déposée le 2 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPIN GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque SAPIN GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPIN GOURMAND est expirée depuis le 2 juillet 2023.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603728 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2534012 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.