Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Récolte2002 Chocolat noir de Domaine AMPAMAKIA PLANTATION MILLOT ORIGINE MADAGASCAR
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3228356
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2023
Récolte2002 Chocolat noir de Domaine AMPAMAKIA PLANTATION MILLOT ORIGINE MADAGASCAR de SONAFI

Présentation de la marque Récolte2002 Chocolat noir de Domaine AMPAMAKIA PLANTATION MILLOT ORIGINE MADAGASCAR

Déposée le 21 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Récolte2002 Chocolat noir de Domaine AMPAMAKIA PLANTATION MILLOT ORIGINE MADAGASCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Récolte2002 Chocolat noir de Domaine AMPAMAKIA PLANTATION MILLOT ORIGINE MADAGASCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Récolte2002 Chocolat noir de Domaine AMPAMAKIA PLANTATION MILLOT ORIGINE MADAGASCAR est expirée depuis le 21 mai 2023.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521112 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

Cacao, chocolat, produits de chocolaterie et de confiserie.