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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI
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PORCELAINE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCELAINE NOIRE
SONAFI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93464581
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2023

Présentation de la marque PORCELAINE NOIRE

Déposée le 14 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONAFI domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 058 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PORCELAINE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORCELAINE NOIRE est expirée depuis le 14 avril 2023.

SONAFI a également déposé les autres marques suivantes : LA TASSE DE CHOCOLAT , BABAHOYO , LACTÉE GASTRONOMIE , CHOCOLATERIE DU LAC LEMAN , (Marque figurative) , BRINS DE CHOCOLAT , LES BULLES DE NOËL , SAVEURS DE PROVENCE , (Marque figurative) , CAOGRANDE


SONAFI, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 354058513


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 17 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377522 - Publication au BOPI 2003-09-17

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2240959 - Publication au BOPI 2003-04-11

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519942 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir